Editeur :
 MASSALA
 Société de production de films pour le cinéma
 Siège social :
 11 rue du Noviciat 33800 BORDEAUX
 SIRET : 510 772 999 00023
 RCS : Bordeaux  510 772 999
 Numéro TVA intracommunautaire : FR 18 510772999
Forme juridique : SASU au capital de 45 000 €
Hébergement :
 SAS OVH
 2 rue Kellermann
 59100 Roubaix – France
 RCS : Grenoble B 451 878 128
Propriété intellectuelle et contrefaçon
 Massala est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
 Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Massala.
 Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
